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la rencontre en psychanalyse rencontre speed dating rouen 1. Mentions imposées par la loi de confiance dans l’économie numérique, objet du site pont de chazeuil rencontre et désignation des parties

limoges rencontre Le présent site est édité par la société Esprit Latin, SARL au capital de 10000.00 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saintes sous le numéro 790 548 523, et dont le siège social est sis 19 bis rue du docteur Conrad à MATHA (17).

L’éditeur est joignable par courrier électronique à l’adresse suivante : rencontre guadeloup Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

chinoise rencontre Le présent site est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

rdv prostituée toulouse Le directeur de la publication du présent site est monsieur Max Dellezigne, qui exerce également la fonction de responsable de la rédaction.

une rencontre film Le présent site est d’accès libre et gratuit à tout internaute. Il a pour objet la vente d'objets religieux chrétiens.

rencontre sur caen La souscription à un contrat régi par les présentes conditions générales, avec l’éditeur du présent site suppose l’acceptation, par l’internaute, des présentes conditions générales. L'internaute reconnaît du même fait en avoir pris pleinement connaissance. Cette acceptation consistera dans le fait, pour l’internaute, de cocher la case correspondant à la phrase suivante : « Veuillez accepter les conditions générales de vente avant de continuer. »

les difficultés que rencontrent Ce fait de cocher la case sera réputé avoir la même valeur qu’une signature manuscrite de la part de l’internaute. L’internaute reconnaît la valeur de preuve des systèmes d’enregistrement automatique de l’éditeur du présent site et, sauf pour lui d’apporter preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige.

rencontres henri jayer L’acceptation des présentes conditions générales suppose de la part des internautes qu’ils jouissent de la capacité juridique nécessaire pour cela, ou à défaut qu'ils en aient l’autorisation d’un tuteur ou d’un curateur s’ils sont incapables, de leur représentant légal s’ils sont mineurs, ou encore qu'ils soient titulaires d’un mandat s’ils agissent pour le compte d’une personne morale.

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rencontres filles bruxelles 2. Modalité de souscription des commandes et descriptif du processus d’achat
Afin de satisfaire aux dispositions de la loi de confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, est décrit ci après le processus de commande:

la caravane des rencontres Afin de passer commande, les internautes pourront sélectionner un ou plusieurs objets et les ajouter à leur panier. Lorsque leur commande sera complète, ils pourront accéder à leur panier en cliquant sur le bouton prévu à cet effet. Le contenu de ce panier pourra être conservé via la fonction "panier mémorisé" et constituer une liste pour des achats ultérieurs.

la mauvaise rencontre samuel mercer En consultant leur panier, les membres auront la faculté de vérifier le nombre ainsi que la nature des articles qu’ils auront choisi et pourront vérifier leur prix unitaire ainsi que le prix global de la commande. Ils auront la possibilité d’ôter un ou plusieurs objets de leur panier.

rencontre libanais musulman Sur ce récapitulatif sera en outre indiqué aux clients la faculté dont ils disposent ou non d’exercer leur droit de rétractation ainsi que les délais qui s’y appliquent.

rencontre au luxembourg gratuit Si leur commande leur convient et qu’ils souhaitent la valider, les internautes pourront cliquer sur le bouton valider, ils accèderont ensuite à un formulaire dans lequel ils pourront soit saisir leurs identifiants de connexion s’ils en possèdent déjà, soit s’inscrire sur le site en complétant le formulaire qui leur est présenté, avec les informations personnelles les concernant.

rencontre 9 ph Dès lors qu’ils seront connectés ou après qu’ils aient parfaitement complété le formulaire, les clients seront invités à contrôler ou modifier leurs coordonnées de livraison et de facturation puis seront invités à effectuer leur paiement en étant redirigés à cet effet sur l’interface de paiement sécurisée.

rencontre femme sexe chambery Une fois le paiement effectivement reçu par l’éditeur du site, ce dernier s’engage à en accuser réception au client par voie électronique, dans un délai maximal de 24 heures.

job rencontre banque assurance De même et dans les mêmes délais, l’éditeur s’engage à adresser au client un courrier électronique récapitulatif de la commande et lui en confirmant le traitement, reprenant en outre toutes les informations relatives à la commande, aux produits commandés, à leur livraison, ainsi qu’aux modalités d’exercice de leur droit de rétractation.

programme rencontre d assise 2011 Conformément à la législation en vigueur sur la collecte des données, les informations collectées seront exclusivement réservées à l’éditeur et traitées de façon confidentielle, conformément à l’article 11 des présentes conditions générales qui prévoit notamment un droit d’accès, d’interrogation et de rectification des données fournies.

rencontre sur ste maxime Par ailleurs, l’éditeur s’engage à observer la plus extrême discrétion et à conserver le caractère confidentiel de toutes les informations qui lui seront communiquées à l’occasion de l’exécution des différentes prestations. Il s’engage à faire observer ce secret par l’ensemble de son personnel, notamment au moyen de la signature d’une clause de confidentialité insérée dans leurs contrats de travail.

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rencontre vitiligo 3. Prix

rencontre internet premier appel Les prix indiqués sur le site sont entendus en Euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Ces prix peuvent être modifiés à tout moment par l’éditeur, les prix affichés ne sont valables qu’au jour de la commande et ne portent pas effet pour l’avenir.

rencontre femme sexe fontenay aux roses Les frais de livraison sont indiqués au client avant tout règlement.

rencontres pour mariage au maroc Les produits et articles vendus restent la propriété du vendeur jusqu’à complet paiement de leur prix, conformément à la présente clause de réserve de propriété.

waarom zijn er prostituees La disponibilité des produits est indiquée sur le site, dans la fiche descriptive de chaque article.

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prostitute tours ecuador 4. Informations relatives au paiement

impossible de changer de zone en cours de rencontre wow L’internaute peut passer commande sur le présent site et peut effectuer son règlement par paiement bancaire et virement bancaire.

rencontre paranormal prison Les paiements par carte bancaire se font au moyen de transactions sécurisées fournies par le prestataire. Dans le cadre des paiements par carte bancaire, l’éditeur du présent site n’a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement de l’utilisateur. Le paiement est effectué directement entre les mains de la Banque Postale.

la rencontre livre rsum En cas de paiement par virement bancaire, les délais de livraison définis à l’article ci-dessous ne commencent à courir qu’à compter de la date de réception effective du paiement par le vendeur, ce dernier pouvant en apporter la preuve par tous moyens.

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rencontre maison close 5. Livraison

rencontre avec joe black dvdrip rs Les commandes sont livrées par La Poste (Colissimo), ou tout autre transporteur désigné par l’éditeur, dans un délai de 30 jours ouvrés à compter du parfait encaissement du prix correspondant à la contrepartie, par le vendeur.

forum bon site de rencontre gratuit Certains produits ou certains volumes de commande peuvent néanmoins justifier un délai de livraison supérieur, il en sera fait mention expresse à l’attention du consommateur lors de la validation de la commande.

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les sites de rencontres tunisiens 6. Dispositions relatives aux droits du consommateur

prostituées la ciotat Conformément à la législation en vigueur, les consommateurs disposent d'un délai de 7 jours à compter de la date de réception du colis pour en demander l’échange ou le remboursement. Afin d’exercer ce droit, il leur appartient de retourner (à leur frais) le colis à l’adresse postale de la société : CIELS - BP. 40 007 - 17160 MATHA - FRANCE, accompagné d’une lettre demandant soit remboursement soit échange.

badoo rencontre des femmes De même, conformément aux dispositions de l’article L121-20-2 du code de la consommation, les consommateurs ne pourront en aucun cas prétendre à l’exercice d’un quelconque droit de rétractation pour les commandes de tous les produits nettement personnalisés ou confectionnés selon leurs spécifications.

rencontres france argentine Tout retard de livraison peut entraîner la résolution de la vente à l’initiative du consommateur, sur simple demande écrite de sa part. Le consommateur sera alors remboursé des sommes engagées par lui lors de la commande. La présente clause n’a pas vocation à s’appliquer si le retard de livraison est du à un cas de force majeure, indépendant de la volonté de l'éditeur.

site de rencontre campbellton En pareil cas, le client s’engage à ne pas exercer de poursuites à l’encontre du site et de son éditeur et renonce à se prévaloir de la résolution de la vente prévue au présent article.

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point de rencontre arche canada 7. Garantie des produits achetés sur le présent site

recherche prostituees lorraine Tous les produits vendus sur le présent site sont commercialisés dans le respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur et bénéficient de tous les agréments nécessaires à leur mise sur le marché. Les affichages obligatoires requis par les dispositions législatives et réglementaires en vigueur seront effectués sur le présent site, et notamment dans la fiche descriptive de chaque article.

rencontre entre angleterre et argentine En cas de défectuosité d’un produit acheté sur le présent site, les clients disposent, conformément aux dispositions du code civil en matière de garantie légale des vices cachés, d’un délai de deux ans à compter de la date de constatation du vide pour en demander l’échange ou le remboursement, et, en application de l'article L211-5 du code de la consommation ils disposeront d'un délai de deux ans à compter de la réception dudit produit pour en demander l'échange ou le remboursement, dans l'hypothèse où le bien livré n'est pas conforme, au sens donné à ce mot par l'article précité. Afin d’exercer l'un de ces droits, il leur appartient de retourner le colis à l’adresse postale de la société : CIELS - BP. 40 007 - 17160 MATHA - FRANCE, accompagné d’une lettre explicative demandant soit remboursement soit échange. Les frais d’envoi du colis, dans ce dernier cas uniquement, seront alors remboursés au client par chèque bancaire ou par virement, dans un délai maximal de trente jours.

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on ne rencontre pas une fille comme ça à chaque dynastie 8. Exonération de la responsabilité de l’éditeur dans le cadre de l’exécution du présent contrat

feros fatales rencontres En cas d’impossibilité d’accès au site, en raison de problèmes techniques ou de toutes natures, l’internaute ou le client ne pourra se prévaloir d’un dommage et ne pourra prétendre à aucune indemnité.

rencontre motard ile de france En cas de livraison d’un colis manifestement et visiblement détérioré, il appartient au client de le refuser afin de jouir de la garantie offerte par le transporteur. Le client devra par ailleurs en informer le vendeur sans délai, afin qu’un nouveau colis lui soit préparé, puis expédié dès réception du colis détérioré en retour. Dans pareil cas, les délais de livraison indiqués plus haut dans les présentes conditions générales ne seront plus applicables.

vacances rencontre celibataire L’indisponibilité, même prolongée et sans aucune durée limitative, d’un ou plusieurs produits, ne peut être constitutive d’un préjudice pour les internautes et ne peut aucunement donner lieu à l’octroi de dommages et intérêts de la part du site ou de son éditeur.

rencontrer coniugazione Les représentations visuelles des produits, publiées sur le présent site, sont garanties par l'éditeur comme parfaitement fidèles à la réalité, afin de satisfaire à son obligation de parfaite information. Cependant, en l'état actuel de la technique, le rendu de ces représentations notamment en termes de couleurs ou de forme, peut sensiblement varier d'un poste informatique à un autre ou différer de la réalité selon la qualité des accessoires graphiques et de l'écran ou selon la résolution de l'affichage. Ces variations et différences ne pourront en nulle hypothèse être imputées à l'éditeur qui ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée de ce fait.

rencontre nord isere Les risques liés à l'utilisation des produits sont mentionnés sur le site et sur le produit, ainsi que le cas échéant sur la notice du produit. En souscrivant aux présentes conditions générales, les acheteurs déclarent être parfaitement informés de l’ensemble des risques, même exceptionnels, relatifs à l’utilisation du produit objet de la vente. En cas de survenance d’un effet indésirable non mentionné sur le présent site, sur l’emballage ou sur la notice du produit, le consommateur est invité à en informer son médecin, le fabriquant dudit produit ou l’agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.

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sexe lievin 9. Mentions relatives à la loi Informatique et Libertés, du 6 janvier 1978

rencontre tchatche gratuit sans inscription Les internautes disposent de la libre faculté de fournir des informations personnelles les concernant. La fourniture d’informations personnelles n’est pas indispensable pour la navigation sur le site. En revanche, l’inscription sur le présent site suppose la collecte, par l’éditeur, d’un certain nombre d’informations personnelles concernant les internautes. Les internautes ne souhaitant pas fournir les informations nécessaires à l’utilisation des services offerts par le présent site ainsi que, le cas échéant, nécessaires à la création d’un espace personnel, ne pourront ni utiliser les services proposés par l’éditeur du présent site, ni passer commande sur le présent site.

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